Importer un Expedition en France : la procédure générique d'un véhicule jamais distribué en Europe

Un passage obligé, faute de certificat de conformité européen

L'Expedition n'ayant jamais été commercialisée officiellement en France ni ailleurs en Europe continentale (voir Un marché quasi exclusivement nord-américain, avec une percée notable au Moyen-Orient), tout exemplaire destiné à circuler légalement sur le territoire français doit obligatoirement passer par une procédure de Réception à Titre Isolé (RTI), faute de certificat de conformité européen (COC) délivré d'office par le constructeur. Cette procédure n'a rien de spécifique à l'Expedition : elle s'applique de la même façon à tout véhicule américain récent importé hors Union européenne, comme déjà signalé pour d'autres dossiers de ce corpus consacrés à des véhicules américains non distribués en Europe (ford-bronco/, jeep-wagoneer/).

Douane, TVA et certificat 846A

Sur le plan fiscal, un Expedition d'occasion récent importé depuis les États-Unis est soumis à des droits de douane de 10 % du prix d'achat, puis à une TVA de 20 % appliquée sur le montant total (prix d'achat, transport et droits de douane cumulés). La déclaration en douane donne lieu à la délivrance d'un certificat 846A, document indispensable pour engager ensuite la démarche de carte grise française.

Un régime allégé, mais hors de portée avant longtemps

Les véhicules de plus de trente ans bénéficient d'un régime fiscal allégé (exonération de droits de douane, TVA réduite à 5,5 %), sous réserve que le modèle importé ne soit plus produit. Compte tenu du lancement de l'Expedition en 1996-1997, ce régime ne deviendra accessible qu'à partir du début des années 2030 pour les tout premiers exemplaires de première génération, et reste hors de portée pour l'écrasante majorité du parc en circulation aujourd'hui.

Un délai et un coût à anticiper

Au-delà des seules taxes, la procédure de RTI elle-même — comprenant les adaptations techniques nécessaires pour la mise en conformité au code de la route français (éclairage, compteur en kilomètres, contrôle antipollution, etc.) — demande généralement entre trois et six mois de délai, pour un coût total estimé entre 3 000 et 10 000 euros selon l'ampleur des adaptations requises. Ce délai et ce budget s'ajoutent au prix d'achat du véhicule lui-même et aux frais de transport transatlantique, à budgéter dans leur ensemble avant tout projet d'importation.

Voir aussi

• Un marché quasi exclusivement nord-américain, avec une percée notable au Moyen-Orient
• Occasion : l'éjection des bougies sur les V8 Triton, le point de vigilance numéro un