Licences et litiges de brevets autour de l'hybride Toyota : Ford, Nissan, Mazda, Antonov, Paice

Nissan, premier partenaire, dès 2002

Selon le communiqué officiel Toyota-Ford de mars 2004 (voir plus bas), Toyota Motor Corporation avait déjà conclu en 2002 un accord de principe avec Nissan Motor Co., Ltd. portant sur une coopération technique de long terme autour des systèmes hybrides. Concrètement, selon la page Wikipédia consacrée à la Hybrid Synergy Drive, Toyota a fourni à Nissan les plans de composants nécessaires au développement de son propre système, que Nissan a ensuite adapté pour la Nissan Altima Hybrid, commercialisée à partir de 2006-2007.

Ford et le premier VUS hybride « full hybrid » du marché, 2004

Le 9 mars 2004, Toyota Motor Corporation et Ford Motor Company annoncent conjointement la conclusion d'accords de licence croisés portant, d'une part, sur des brevets du système de contrôle hybride de Toyota (au bénéfice de Ford, pour son propre système alors en développement) et, d'autre part, sur des brevets Toyota et Ford de dépollution des moteurs à combustion pauvre (catalyseurs de stockage-réduction des NOx côté Toyota, technologies de contrôle NOx et d'injection directe à allumage commandé côté Ford). Le communiqué officiel précise que le système hybride propre de Ford, qui doit équiper dès l'été 2004 le Ford Escape Hybrid — présenté comme le premier VUS hybride complet du marché —, comportera lui-même « plus de 100 brevets propres » à Ford, sans toutefois préciser de chiffre exact quant au nombre de brevets Toyota effectivement licenciés.

⚠️ Une divergence est consignée ici : plusieurs sources secondaires reprennent un chiffre précis pour ces brevets Toyota transférés à Ford — une vingtaine selon un article d'archive de WardsAuto, exactement 21 selon l'article Wikipédia consacré à la Hybrid Synergy Drive — sans qu'aucune des deux ne cite un document primaire vérifiable, et sans que le communiqué de presse officiel Toyota-Ford ne confirme ce chiffre. Ce corpus retient donc le fait de la licence comme confirmé (source primaire directe), mais laisse le nombre exact de brevets concernés en suspens.

Mazda et Subaru, une ouverture plus tardive

Selon plusieurs sources de presse spécialisée, Toyota a poursuivi cette politique de partage au-delà du seul cas Ford/Nissan en licenciant également des éléments de sa technologie hybride à Mazda et à Subaru, dans le cadre de rapprochements industriels plus larges noués au cours des années 2010 — sans que ce corpus n'ait pu retrouver, lors de cette session de recherche, de communiqué officiel Toyota aussi détaillé que celui de 2004 avec Ford pour documenter précisément la nature et l'ampleur de ces accords plus récents. Cette zone reste donc un gisement à approfondir (voir le README de ce dossier).

Le contentieux Antonov (2005-2006)

À l'automne 2005, la société néerlandaise Antonov Automotive Technology BV Plc engage une action en justice contre Toyota, estimant que des composants clés de la transmission de la Lexus RX 400h et de la Prius violaient l'un de ses brevets européens relatifs aux transmissions à variation continue hybrides. Le 1er septembre 2006, le tribunal fédéral des brevets de Munich invalide la partie allemande du brevet invoqué par Antonov ; quelques jours plus tard, un tribunal de Düsseldorf juge que les transmissions Prius et RX 400h ne portent pas atteinte à ce brevet. Toyota sort donc de ce contentieux sans concession.

Le contentieux Paice, réglé par accord amiable (2010)

La société américaine Paice LLC, détentrice d'un brevet déposé dès 1994 par l'ingénieur Alex J. Severinsky portant sur un véhicule hybride électrique doté d'une unité de transfert de couple contrôlable, obtient à plusieurs reprises des décisions de justice reconnaissant une équivalence technique entre certains véhicules Toyota et ce brevet. En 2010, Toyota choisit de régler ce différend par un accord de licence dont les conditions financières n'ont pas été rendues publiques. Les termes mêmes de cet accord précisent toutefois, noir sur blanc, que « Toyota a inventé, conçu et développé la Prius et sa technologie hybride indépendamment de toute invention du Dr Severinsky et de Paice, dans le droit fil de la longue tradition d'innovation de Toyota » — une clause de sauvegarde qui illustre la tension permanente, dans l'histoire de cette technologie, entre convergence d'ingénierie indépendante et protection de la propriété intellectuelle.

Voir aussi

• Du THS à la Hybrid Synergy Drive : pourquoi Toyota a changé de nom en 2003 · L'influence de la Prius sur l'industrie automobile : jalons de ventes et diffusion mesurée de la technologie · Le principe de la transmission à répartition de puissance (power-split device) — comprendre l'hybride Toyota sans jargon