La puissance fiscale de la Zoe — du cheval fiscal unique au nouveau mode de calcul de 2020

Un avantage fiscal historique lié au tout-électrique

Pendant les premières années de sa commercialisation, la Zoe bénéficie, comme l'ensemble des véhicules 100 % électriques de l'époque, d'une puissance fiscale plancher fixée à 1 cheval fiscal sur la carte grise — un mode de calcul qui ne tenait alors pas compte de la puissance réelle du moteur électrique, nettement supérieure en couple instantané à ce que suggérait ce chiffre symbolique. Cet avantage se traduisait concrètement par un coût de carte grise minimal et par l'exonération, dans de nombreuses régions françaises, de la taxe régionale sur les certificats d'immatriculation, alors accordée aux véhicules électriques au titre des incitations à la transition énergétique.

2020 : un mode de calcul revu qui met fin à l'exception du 1 CV fixe

Ce mode de calcul favorable prend fin en 2020, avec une réforme qui abandonne le principe du cheval fiscal unique pour l'ensemble des véhicules électriques au profit d'un calcul tenant compte de la motorisation réellement installée. Concrètement, une Zoe de phase 1 équipée de son moteur d'origine de 88 ch, qui affichait auparavant 1 CV fiscal sur sa carte grise, passe ainsi à 3 CV fiscaux avec ce nouveau mode de calcul — une évolution qui s'applique également, fait notable, aux véhicules d'occasion réimmatriculés après cette date, et non aux seuls véhicules neufs vendus à partir de 2020.

Une évolution à replacer dans le contexte plus large de la fiscalité écologique

Ce changement de mode de calcul intervient alors même que le marché du véhicule électrique connaît sa plus forte accélération sous l'effet des nouvelles normes CO2 européennes (voir La Zoe, voiture électrique la plus vendue d'Europe — chronologie précise d'un titre disputé) — un paradoxe apparent qui illustre la façon dont la fiscalité automobile française a cherché, au fil du temps, à réajuster ses paramètres de calcul à mesure que le parc électrique cessait d'être une niche marginale pour devenir un segment de marché à part entière, sans pour autant remettre en cause les autres dispositifs de soutien à l'achat comme le bonus écologique (voir Le bonus écologique français et le coût d'usage de la Zoe).

Voir aussi

• Le bonus écologique français et le coût d'usage de la Zoe
• La Zoe, voiture électrique la plus vendue d'Europe — chronologie précise d'un titre disputé
• Acheter une Zoe d'occasion — bien distinguer batterie louée et batterie achetée